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Voisinage et bruit

Les bruits de voisinage sont liés au comportement de chacun de nous, aux objets, appareils ou outils que nous utilisons, ou
aux animaux dont nous avons la garde.

Dès lors qu’ils sont émis aux heures de repos, de façon répétée ou intense, les bruits peuvent porter atteinte au droit à la tranquillité de nos voisins.
Il est ainsi important que chacun fasse appel sinon à son civisme du moins à sa courtoisie, afin d’éviter des conflits de voisinage inutiles.
Voici des règles pratiques pour éviter de créer des nuisances :
Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles, à l’intérieur de locaux ou en plein air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées, des outils ou appareils, de quelques natures qu’ils soient, susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises, doit interrompre ces travaux entre 20h et 7h et toute la journée les dimanches et jours fériés, sauf intervention ayant un caractère d’urgence.
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, motoculteurs, tronçonneuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :

  • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
  • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
  • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Merci à tous d’en tenir compte !

Brûlage des déchets végétaux

Le brûlage des déchets verts à l’air libre ou en incinérateur provenant de l’entretien du jardin des particuliers sont interdits toute l’année par arrêté préfectoral du 25 septembre 2006.
Au-delà des troubles de voisinage et des risques d’incendie, le brûlage à l’air libre des déchets verts provoque l’émission de polluants atmosphériques en grandes quantités, particulièrement quand les végétaux brûlés sont humides, et dégage de nombreuses substances polluantes, toxiques pour l’homme et néfastes pour l’environnement.
Des solutions alternatives adaptées existent, plus respectueuses de l’environnement. Elles privilégient la valorisation des déchets verts plutôt que leur brûlage (compostage, paillage, déchèterie).

Drones de loisir : les 10 règles à connaître avant de les piloter

Si les drones peuvent faire sensation aux pieds des sapins, connaissez-vous vraiment les règles en vigueur avant de les faire voler ? Rappel des 10 règles d'or à connaître sur les drones de loisir avec la Direction générale de l'aviation civile (DGAC).

Télécharger le fichier «Règles d'usage d'un drone de loisir.pdf» (121 KB)